1. Objet
HügoLab réalise des prestations de création de sites internet, d’identité visuelle, de maintenance et de conseil digital pour les professionnels. Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions.
Conditions générales
Conditions générales de vente
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités des prestations proposées par HügoLab. Elles constituent la base contractuelle applicable à défaut de conditions particulières mentionnées dans le devis signé par le client.
2. Devis & commandes
Chaque prestation fait l’objet d’un devis détaillant le périmètre, le planning indicatif et le tarif HT. La commande est considérée comme validée dès signature du devis ou paiement de l’acompte demandé (50 %).
3. Paiement
Les tarifs sont exprimés en euros HT. Un acompte de 50 % est facturé à la commande, le solde avant mise en ligne définitive. Les paiements s’effectuent par virement ou via les liens Stripe communiqués au client.
4. Délais et livraison
Les délais annoncés sont indicatifs et peuvent être ajustés selon la rapidité des retours client ou des cas de force majeure. HügoLab s’engage à informer le client de toute évolution impactant le planning.
5. Corrections et maintenance
Chaque projet inclut jusqu’à deux vagues de corrections raisonnables sur la base des maquettes validées. Toute demande supplémentaire fera l’objet d’un devis. Les offres de maintenance couvrent mises à jour, sauvegardes et petites évolutions définies dans la formule choisie.
6. Propriété intellectuelle
Les livrables (maquettes, code, supports) restent la propriété de HügoLab jusqu’au paiement complet des factures. Après règlement, les droits d’utilisation sont cédés au client pour l’usage prévu à l’offre.
7. Responsabilité
HügoLab s’engage à livrer un site fonctionnel conformément au devis. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’utilisation non conforme, de modifications réalisées par le client ou ses prestataires, ou d’indisponibilité liée à l’hébergeur choisi.
8. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera du ressort des tribunaux compétents d’Annecy, sous réserve d’une tentative de résolution amiable préalable.
9. Contact
Pour toute question relative aux prestations ou aux conditions générales, contactez-nous àcontact@hugolab.fr.